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Le site www.gites-de-france-alpes-maritimes.com est la propriété des Gîtes de France et Tourisme Vert des Alpes-Maritimes.
Identification de l'éditeur
L'éditeur du site www.gites-de-france-alpes-maritimes.com est Gîtes de France et Tourisme Vert des Alpes-Maritimes

Coordonnées : Espace Rivera - 136 Boulevard des Jardiniers - 06200 Nice
Téléphone : 04.92.15.21.30
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901. Statuts déposés à la Préfecture des Alpes-Maritimes
Représentant légal : Présidente Catherine Moreau

Identification du développeur

Agence web ITEA
9bis Boulevard Emile Romanet
44100 Nantes
Tél : 02.40.16.16.16
Email : equipe@itea.fr
Site Internet : https://itea.fr

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Le site www.gites-de-france-alpes-maritimes.com a pour fonction de vous faire découvrir l'offre du réseau Gîtes de France® dans les Alpes-Maritimes et vous assister dans la recherche de produits et services en relation avec la vente de séjours en hébergements Gîtes de France®. Une utilisation de ce site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes mentions légales, pourra entraîner le refus des Gîtes de France et Tourisme Vert des Alpes-Maritimes, à tout moment, de l'accès aux services proposés sur ledit Site.
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Conformément à la loi 94-665 du 04 août 1994, les offres présentées sur le présent site à destination de la clientèle française, sont rédigées en langue française. Des traductions commerciales en langues étrangères peuvent toutefois être accessibles. En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions commerciales rédigées dans une autre langue. Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.

Droits de propriété intellectuelle

Les dénominations et logos Gîtes de France®, Charmance®, Pré Vert® et le Tourisme Vert® sont des marques déposées. Le site www.gites-de-france-alpes-maritimes.com est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.
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Certaines informations recueillies via le site www.gites-de-france-alpes-maritimes.com font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des fichiers de clients et prospects qui a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (n°1492774v0). Le destinataire des données sont les Gîtes de France et Tourisme Vert des Alpes-Maritimes. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d’en faire la demande via notre e.mail (info@gites-de-france-alpes-maritimes.com).
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Conditions Générales d’Utilisation – Avis Clients

Ces Conditions Générales d’Utilisation portent sur les principes et règles de collecte, modération et restitution des avis clients en ligne.
Elles assurent la fiabilité des processus de collecte et définissent l'ensemble des principes et exigences mis en place par Gîtes de France, afin de traiter de manière transparente et loyale les avis clients.
Le traitement des avis comprend les étapes de leur collecte, leur modération et leur restitution.

Médiation des litiges de la consommation :

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamon

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